Sommaire
I. Conditions Générales de Ventes pour le particulier.
II. Conditions Générales de Ventes entre professionnels.
I. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Particulier
Les conditions générales ainsi présentées s’appliquent pour tout achat réalisé auprès de la société ORTHONOV sur sa boutique en ligne via le site internet www.orthonov-paris.com, soit par téléphone soit par courrier via le formulaire papier soit par enlèvement dans nos locaux. Pour connaître les conditions de sa commande, le client peut cliquer à n’importe quel moment, même avant d’effectuer une commande, sur « Conditions Générales de Vente ».
Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans restriction du client aux différentes clauses présentées dans ces CGV.
Les articles ne sont proposés à la vente qu’aux personnes physiques non commerçantes Le client déclare avant validation de sa commande avoir accepté ces CGV et en conséquence, d’y adhérer entièrement. Toute commande dûment validée implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes Conditions générales de vente.
Article 1 – Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la société ORTHONOV dont le siège social est situé au 3 rue de Villebon 91160 Saulx le Chartreux destiné à la vente d’attelles de genou cryothérapie, attelle de pied, attèle de cheville, de socquettes, et de protecteurs. Les présentes Conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne, par correspondance, par téléphone ou sur place des produits proposés par la société ORTHONOV au Client, ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
Article 2 – Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition. LesFrais
de traitements et d’expédition sont facturés en supplément si nécessaire et précisés au client avant la confirmation de la commande par le client.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société ORTHONOV. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société ORTHONOV se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le ou les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société ORTHONOV jusqu’au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
Article – 3 : produits
Présentation des produits :
ORTHONOV s’engage à fournir au Client un descriptif des Produits le plus fidèle à la réalité et à en présenter les caractéristiques essentielles. Toutefois, toutes les informations relatives aux Produits, telles que photos, textes, graphismes, etc., sont données à titre purement indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de ORTHONOV.
Photographies :
Les photographies illustrant à l’appui du texte les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.
Article 4 – Commandes
Vous pouvez passer commande
Sur Internet : https://orthonov.com/;
Par téléphone au 01.60.13.65.73 ;
Sur place ;
- Par courrier à l’aide du bon de commande accompagné d’un règlement par chèque.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société ORTHONOV se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 5 – Validation de votre commande
Le fait de nous transmettre le formulaire renseigné accompagné d’un chèque vaut acceptation de la commande ainsi que l’adhésion aux présentes conditions générales.
Le fait d’effectuer une commande par téléphone implique un règlement pas carte bancaire et vaut acceptation de la commande ainsi qu’aux présentes conditions générales.
Toute commande figurant sur le site Internet ORTHONOV suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Article 6 – Erreur, falsification de données
Le Client s’engage à communiquer des informations honnêtes et sincères et devra vérifier les renseignements saisis au cours de sa commande. Le Client devra vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison. Nous ne pourrions être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Si le Client constate, après validation de sa commande, que celle-ci comporte des erreurs qu’il souhaiterait modifier, il peut contacter la Société ORTHONOV par mail ou par téléphone, sous un délai de 24 heures. En tout état de cause, ORTHONOV ne saurait être tenu pour responsable des conséquences liées à des erreurs, des retards ou défauts de livraison, les éventuels frais de réexpédition occasionnés étant à la charge du Client.
Article 7 – Paiement
Par courrier : l’envoi du formulaire renseigné avec les informations obligatoires accompagné d’un règlement par chèque valide votre commande.
Par téléphone : La validation du règlement effectué par carte bancaire grâce au système sécurisé
Sur notre site internet : Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé de paiement en ligne.
Article 8 – Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de 15 (quinze) jours calendaires (délai légal 7 (sept) jours ouvrables) pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du Client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client.
Télécharger le formulaire de rétractation, ici
Le produit devra être retourné en Colissimo suivi à :
ORTHONOV
3 rue de villebon – 91160 Saulx-Les-Chartreux
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, en parfait état de revente, et accompagnés de la facture d’achat ainsi que de la feuille de soins pour une gestion optimisée. Tout produit qui aura été abîmé, porté ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.
Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le Client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du Vendeur.
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société ORTHONOV procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Le droit de rétractation ne s’applique pas au cas où les produits seraient endommagés, ou utilisés, ou le retour incomplet du produit selon description mentionnée dans l’article 8.
Article 9 – Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site ORTHONOV et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et votre paiement sera annulé ou remboursé.
Article 10 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué.
La livraison s’effectue par transporteur, la société ORTHONOV ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû soit par le retard du transporteur lui ou même ou dû à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous. Les délais de livraisons sont donnés à titre indicatif.
Le Client doit s’assurer que les informations communiquées visées dans l’article 6. des présentes Conditions Générales de Vente sont correctes, et qu’elles le restent jusqu’à complète livraison du ou des produit(s) commandé(s). Le Client s’engage donc à informer la Société ORTHONOV de tout changement de coordonnées de facturation et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la commande et la livraison, en envoyant, sans délai, un email à l’adresse suivante : contact@podonov.com
La Société ne sera pas non plus responsable si la non réception des Produits est due au fait d’un tiers en dehors de son intervention ou en cas de vol.
En cas de retour de la Commande en raison de l’absence du Client, la société ORTHONOV contactera le Client pour une seconde livraison à la charge du Client.
Article 11 – Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail, téléphone ou voie postale dans le délai de 30 jours de la livraison.
Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice, factures, feuilles de soins…).
En cas de demande d’échange les frais de renvoi sont à notre charge pour un premier recours, au-delà les frais d’envoi vous sont facturés. A noter que les frais de retour restent à votre charge quel que soit le motif.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6.
Article 12 – Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société ORTHONOV ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société ORTHONOV ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société ORTHONOV ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 13 – Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, le Tribunal de commerce d’Evry, 1 rue de la Patinoire – 91000 EVRY sera le seul compétent.
Article 14 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ORTHONOV sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société ORTHONOV.
Article 15 – Données personnelles
La société ORTHONOV se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant en nous en informant par voie postale, mail ou téléphone. Les conditions spécifiques sont accessibles sur notre site internet.
Article 16 – Archivage Preuve
La société ORTHONOV archivera les bons de commandes et les factures constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil pour une durée minimale de 5 ans.
Article 17 – Service clientèle
Pour toute information ou question, pour passer une commande, pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation ou pour faire jouer la garantie le Client pourra contacter le Service clientèle : au 01. 60.13.65.73 au prix d’un appel local, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h.
Le Client pourra également contacter la société ORTHONOV à contact@orthonov.paris en complétant le formulaire de mise en contact, à remplir en ligne, prévu à cet effet.
II. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Professionnel
Clause n° 1 : Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société ORTHONOV et de son client professionnel dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : vente de matériel médical et orthopédique.
Toute prestation accomplie par la société ORTHONOV implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes CGV.
Clause n° 2 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La société ORTHONOV s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Clause n° 3 : Remises
Les tarifs proposés comprennent les remises appliquées aux professionnels que la société ORTHONOV octroie selon les accords mis en place et quantités commandées.
Clause n° 4 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s’effectue :
- soit par chèque à 15 jours
- soit par LCR à 25 jours
Clause n°5 : Frais de refus LCR
En cas de refus d’un paiement par LCR, la société ORTHONOV se réserve le droit de refacturer les frais qui lui sont imputés d’un montant de 21€
Clause n° 6 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l’acheteur doit verser à la société ORTHONOV une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l’intérêt légal.
Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.
Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.
A partir de la 3ème relance, vous nous serez redevables des frais d’envoi d’un courrier en lettre recommandée avec accusé de réception d’un montant à définir en fonction du tarif en vigueur au moment de celle-ci (tarif de la Poste).
Clause n° 7 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause « Retard de paiement », l’acheteur ne s’est pas acquitté des sommes restantes dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de la société ORTHONOV.
Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété
La société ORTHONOV conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la société ORTHONOV se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.
Clause n°9 : Droit de rétractation
L’article L121-16-1 du Code de la consommation étend les règles applicables aux relations entre consommateurs et professionnels, aux contrats conclus hors établissement entre deux professionnels dès lors que l’objet de ces contrats n’entre pas dans le champ de l’activité principale du professionnel sollicité et que le nombre de salariés employés par celui-ci est inférieur ou égal à cinq.
Le droit de rétraction entre professionnels est applicable uniquement lorsque les trois conditions suivantes sont respectées :
- Le contrat doit être conclu hors établissement
- L’objet du contrat ne doit pas entrer dans le champ d’activité principale de l’entreprise
- Le nombre de salariés de l’entreprise doit être inférieur ou égal à 5
Clause n° 10 : Livraison
La livraison est effectuée :
- par transporteur Chronopost
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :
- l’allocation de dommages et intérêts ;
- l’annulation de la commande.
En cas de marchandises détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception des dites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par e-mail accompagné des éléments susceptibles de prendre connaissance de la détérioration.
Clause n° 11 : Retour ou échange des Produits
En cas de retour ou d’échange d’un produit, les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Clause n° 12 : Force majeure
La responsabilité de la société ORTHONOV ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente, découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.
Clause n° 13 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce d’Evry, 1 rue de la Patinoire – 91000 EVRY
